Re: Le FF1

par Robinson Ven 08 Déc 2017, 21:46

Un citoyen devient le "Président du tribunal" lorsqu'il est élu par le corum. Cette élection a lieu tous les trois mois, un mois après celle du "chef d'état".

Le président du tribunal peut nommer (facultatif) un assesseur pour l'aider dans sa tâche ou le suppléer pendant une absence.

Le Président du Tribunal ne peut présider à une affaire dont il peut être l'accusé, ou le plaignant.
Dans ces deux cas, il doit laisser l'affaire être présidée par son assesseur.

par Robinson Ven 08 Déc 2017, 22:05

Le doyen de l'assemblée est élu tous les trois mois, deux mois après l'élection du chef d'état. Le corum est constitué de l'ensemble des citoyens inscrits ou non sur la liste électorale, amputée du chef d'état et du Président du tribunal.

En cas de démission ou d'absence de plus de vingt-et-un jours, le doyen de l'assemblée perd son poste et une élection anticipée est organisée par le Chef d'état entre le vingt-deuxième jour et le vingt-huitième jour.

Si l'absence est observée à moins de quatorze jour du prochain mandat, l'assemblé des citoyens est en "relâche" jusque celui-ci. Une élection anticipée ne couvrira que la fin du mandat en cours.

Pour être candidat au poste de doyen de l'assemblée, il faut démissionner de toutes autres fonctions nominatives ou électives, sauf dans le cas du doyen de l'assemblée déjà en place.

par Robinson Ven 08 Déc 2017, 22:16

Le conseil constitutionnel est formé par le chef d'état, le président du tribunal et le doyen de l'assemblée. Il a pour rôle de valider la constitutionnalité d'une loi proposée à l'assemblée des doyens.

En cas d'absence de l'un des membres pendant plus de sept jours et qu'un projet de lois attend leur validation, il est remplacé par un des ministres pour le chef d'état, l'assesseur pour le président du tribunal et par un citoyen désigné par le corum de l'assemblée générale pour le doyen de l'assemblée.

par Contenu sponsorisé